Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public

Festival Aristide Briand dimanche 18 octobre

Liste de pièces jointes

Arrêté Festival Aristide Briand.pdf (PDF - 99.7 Ko)

Arrêté portant autorisation temporaire du domaine public Octobre Rose dimanche 4 octobre

Arrêté portant autorisation de stationnement temporaire d'une nacelle & règlementation de la circulation
rue de la Cailleterie
à compter du 3 septembre pour une durée de 20 jours

Liste de pièces jointes

Arrêté Cailleterie nacelle 23.pdf (PDF - 89.8 Ko)

Arrêté portant autorisation travaux adductions électrique
rue de la Cailleterie
à compter du 24 août pour une durée de 25 jours

Liste de pièces jointes

arrêté Cailleterie travaux électrique24.pdf (PDF - 94.3 Ko)

Arrêté portant rappel de l'interdiction de l'affichage irrégulier
sur le domaine public communal et de la protection du cadre de vie

Liste de pièces jointes

Arrêté interdiction d_afficher.pdf (PDF - 58.4 Ko)

Arrêté portant interdiction d'accès au public au chantier de la Maison du Village et aux abords
du 01 juillet 2026 au 31 mai 2027

Liste de pièces jointes

Arrêté MDV.pdf (PDF - 92.3 Ko)

Arrêté municipal réglementant les dépots sauvages de déchets et ordures sur toute la commune

Liste de pièces jointes

Arrêté les dépots sauvages de déchets et ordures.pdf (PDF - 205.9 Ko)